EFFORT REGIONAL POUR LE DROIT AU TRAVAIL ADAPTE – ERDTA SARL
Numéro de dépôt :
3340828
Date de dépôt :
03/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
Présentation de la marque DTA ATELIERS PROTEGES
Déposée le 3 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFORT REGIONAL POUR LE DROIT AU TRAVAIL ADAPTE – ERDTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DTA ATELIERS PROTEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFORT REGIONAL POUR LE DROIT AU TRAVAIL ADAPTE – ERDTA domicilié(e) Parc République Carnot, 6/8 allée des Erables,69200 VENISSIEUX - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 531 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRIOLE domicilié(e) 86, Rue Hergé, BP 204,16007 ANGOULEME CEDEX - 16007 - France.
La marque DTA ATELIERS PROTEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTA ATELIERS PROTEGES est expirée depuis le 3 février 2015.
EFFORT REGIONAL POUR LE DROIT AU TRAVAIL ADAPTE – ERDTA a également déposé les autres marques suivantes : DTA
EFFORT REGIONAL POUR LE DROIT AU TRAVAIL ADAPTE – ERDTA SARL - Parc République Carnot, 6/8 allée des Erables,69200 VENISSIEUX - 69200 - France - SIREN 393531314
CABINET BRIOLE - 86, Rue Hergé, BP 204,16007 ANGOULEME CEDEX - 16007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux, articles de bureau. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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